Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOURISME BOUILLANTE
COMMUNE DE BOUILLANTE, Administration Publique

Numéro de dépôt :
4326287
Date de dépôt :
29/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2026
TOURISME BOUILLANTE de COMMUNE DE BOUILLANTE

Présentation de la marque TOURISME BOUILLANTE

Déposée le 29 décembre 2016 par la société COMMUNE DE BOUILLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOURISME BOUILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la société COMMUNE DE BOUILLANTE domicilié(e) Hôtel de Ville, Rue Abel Racon, Le Bourg, 97125 BOUILLANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 711 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BOUILLANTE, M. ABELLI THIERRY domicilié(e) Hôtel de Ville, RUE Abel Racon, Le Bourg, 97125 BOUILLANTE - France.

La marque TOURISME BOUILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURISME BOUILLANTE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.

COMMUNE DE BOUILLANTE a également déposé les autres marques suivantes : CHO BOUYANT BOUILLANTE EN COTE SOUS LE VENT , Bouillante, les Sources Chaudes , Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent


COMMUNE DE BOUILLANTE, Administration Publique - Hôtel de Ville, Rue Abel Racon, Le Bourg, 97125 BOUILLANTE - France - SIREN 219711066


COMMUNE DE BOUILLANTE, M. ABELLI THIERRY - Hôtel de Ville, RUE Abel Racon, Le Bourg, 97125 BOUILLANTE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.